MENTIONS LEGALES 

Éditeur du site :

  • Nom de la société : SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL
  • Capital social : 366 000 € (capital variable)
  • Adresse : 89 rue de la station, 95130 Franconville, FRANCE
  • Immatriculation : 810 217 109 RCS Pontoise
  • N° TVA : FR22810217109
  • CODE APE : 7010Z
  • Téléphone : 01 29 59 46 39
  • E-mail : contact@lamousqueterie-int.com

Licence et droits de reproduction :

L'accès au site www.lamousqueterie-int.com confère à l'utilisateur une licence d'usage privé, non collectif et non exclusif. Elle comprend le droit de reproduire pour usage personnel et de stockage pour représentation sur écran monoposte. Toute mise en réseau, rediffusion ou reproduction sous quelque forme que ce soit, même partielle, est interdite sans l'accord explicite de SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL.

Informatique et libertés :

Le site www.lamousqueterie-int.com respecte les recommandations de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Conformément à la loi "informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez :

Liens hypertextes et cookies :

Le site www.lamousqueterie-int.com peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. La responsabilité de SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites.

Des cookies peuvent être utilisés pour améliorer l'expérience utilisateur et mesurer la fréquentation du site. Vous avez la possibilité de désactiver ou de supprimer ces cookies via les paramètres de votre navigateur.

Responsabilités :

SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect lié à l'accès, au contenu ou à l'utilisation du site et de ses informations.

Modifications / mises à jour :

SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les informations contenues sur le site ainsi que ces mentions légales à tout moment et sans préavis. Il est donc conseillé de consulter régulièrement ces mentions légales.

Nous vous rappelons l'importance de consulter un juriste pour s'assurer que ces mentions légales sont adaptées à votre situation spécifique et conformes à la réglementation en vigueur.

Protection des données personnelles :

Toutes les informations personnelles collectées sur le site www.lamousqueterie-int.com sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles utilisées dans le cadre de la navigation sur ce site.

Utilisation des données :

Les informations que vous nous communiquez sont nécessaires pour répondre à vos demandes d'information, prendre rendez-vous, etc. Elles sont exclusivement destinées à SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL, à des fins d'analyses et d'enquêtes statistiques.

Droits d'auteur et propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL.

Cookies :

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Sécurité :

Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité de vos données personnelles et notamment empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Modifications des mentions légales :

SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL se réserve le droit de modifier ou de compléter ces mentions légales à tout moment et sans préavis en fonction des évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Toute date de mise à jour sera clairement indiquée en début de cette page.

Contactez-nous :

Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@lamousqueterie-int.com.

Loi applicable et juridiction :

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux français, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Limitation de responsabilité :

Bien que nous nous efforcions d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, nous ne pouvons garantir leur exactitude, précision, mise à jour ou exhaustivité. En conséquence, et à l'exception des dommages directs résultant d'une faute lourde ou intentionnelle, SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site ;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Liens externes :

Le site www.lamousqueterie-int.com peut renvoyer vers d'autres sites internet. SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL n'est pas responsable du contenu de ces sites externes, et l'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Modification du site :

SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et de ces mentions légales à tout moment, sans préavis.

Protection des données personnelles :

Toutes les informations personnelles collectées sur le site www.lamousqueterie-int.com sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des données personnelles utilisées dans le cadre de la navigation sur ce site.

Utilisation des données :

Les informations que vous nous communiquez sont nécessaires pour répondre à vos demandes d'information, prendre rendez-vous, etc. Elles sont exclusivement destinées à SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL, à des fins d'analyses et d'enquêtes statistiques.

Droits d'auteur et propriété intellectuelle :

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL.

Cookies :

Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.

Sécurité :

Nous prenons toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité de vos données personnelles et notamment empêcher qu'elles soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

Modifications des mentions légales :

SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL se réserve le droit de modifier ou de compléter ces mentions légales à tout moment et sans préavis en fonction des évolutions légales, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Toute date de mise à jour sera clairement indiquée en début de cette page.

Contactez-nous :

Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour toute demande concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@lamousqueterie-int.com.