1. Éditeur du site

SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL — au capital de 366 000 € (capital variable) — 89 rue de la Station, 95130 Franconville, France.
RCS Pontoise : 810 217 109 RCS Pontoise — Code APE : 7010Z — TVA intracommunautaire : FR22810217109.
Téléphone : 01 39 59 46 39 — Email : contact@lamousqueterie-int.com
Directeur de la publication : Le gérant de la SARL La Mousqueterie International.

2. Hébergement

Site hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu (textes, photographies des pièces, logos) est la propriété exclusive de SARL LA MOUSQUETERIE INTERNATIONAL ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

4. Activité réglementée

Armurier autorisé à la vente d'armes, de munitions et de leurs éléments, ainsi que d'armes anciennes et de collection, conformément au Code de la Sécurité Intérieure. Préfecture : Val-d'Oise (95).

5. Données personnelles

Voir la Politique de Confidentialité (RGPD – UE 2016/679).

6. Droit applicable

Droit français, tribunaux français compétents.